(En vigueur au 26 août 2025)
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2.1 Créations réalisées dans le cadre des prestations
L’ensemble des créations (logos, identités visuelles, sites internet, supports de communication, textes) reste la propriété intellectuelle de Cécile Damiano tant que le paiement n’est pas intégralement effectué.
2.2 Contenus du site Soul Ephemeris*
Le site www.soul-ephemeris.com et tous ses contenus (textes, visuels, graphismes, vidéos, podcasts, ebooks, rituels, programmes) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
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